Mentions Légales & Conditions Générales d'Usage (CGU) 2026

1. Éditeur de la Ressource Documentaire

Le présent portail d'information administrative est édité exclusivement par l'association DECOUVERTE CHEMINS ET PATRIMOINE.
• Statut juridique : Association déclarée à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
• Enregistrement national (Préfecture du Cantal) : RNA W152000200
• Identifiant fiscal SIREN : 502432735
• Siège social : MAIRIE, 15380 ANGLARDS-DE-SALERS, France.
• Courriel officiel : mirjahanmagura@gmail.com
• Téléphone permanent : +33408022603

2. Direction de la Publication

Le directeur de la publication administrative de ce portail est le président élu de l'association, M. Jean-Pierre Roche. Le secrétariat éditorial de recherche documentaire est dirigé de façon bénévole par le secrétaire de l'association, M. Michel Chaniut.

3. Absence Finale d'Activité Lucrative

Conformément à la législation fiscale française régissant l'utilité publique des organismes sans but lucratif, ce site web ne propose aucune transaction commerciale, aucun outil de paiement, aucun bon de commande, ni aucun service payant. Ce portail documentaire sert exclusivement d'archive ouverte pour la consultation gratuite de nos données de terrain botaniques et d'historique de la Haute-Auvergne, ainsi que de canal d'engagement bénévole non commercial.

4. Droits de Propriété Intellectuelle Pédagogique

Les textes, photographies originales d'inventaire, rapports d'impact administratifs et bases d'études géographiques publiés sur ce portail sont mis à la disposition du public pour un usage strictement pédagogique, scolaire, scientifique ou personnel. Toute reproduction massive à des fins d'exploitation lucrative externe est strictement interdite sans accord écrit préalable de notre conseil d'administration.

5. Limite de Responsabilité Informative

Malgré le soin rigoureux apporté par nos naturalistes et historiens à la validation scientifique de nos données de terrain, les relevés d'altitude, coordonnées géographiques et diagnostics de sentiers sont fournis à titre purement informatif. L'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuels incidents physiques survenant lors de randonnées individuelles entreprises par des tiers en Haute-Auvergne.